Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Zoé
ELSAIR FRANCK
Sebban Stéphane

Numéro de dépôt :
3243049
Date de dépôt :
28/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/08/2023
Zoé de ELSAIR FRANCK

Présentation de la marque Zoé

Déposée le 28 août 2003 par ELSAIR FRANCK et Sebban Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Zoé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Les déposants sont ELSAIR FRANCK domicilié(e) 5 Rue Tano dou Droc - 06110 - LE CANNET - France et Sebban Stéphane domicilié(e) 52 Quai de Jemmopes - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK ELSAIR domicilié(e) 5 Rue Tano dou Droc - 06110 - LE CANNET - France.

La marque Zoé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Zoé est expirée depuis le 28 août 2023.

ELSAIR FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPARENCE OPTICIEN VISAGISTE


ELSAIR FRANCK - 5 Rue Tano dou Droc - 06110 - LE CANNET - France

Sebban Stéphane - 52 Quai de Jemmopes - 75010 - PARIS - France


FRANCK ELSAIR - 5 Rue Tano dou Droc - 06110 - LE CANNET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Inscription le 25 mars 2013 - Concession de licence n°597326 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25

Renouvellement sans limitation le 29 août 2013 n°2538188 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-08-29

Appareils optiques ; lunettes (optiques) ; article de lunetterie ; étuis à lunettes. Montures de lunettes (pour la correction de la vue) lunettes de soleil, lunettes de sport. Joaillerie ; bijouterie, horlogerie. Produits de l'imprimerie ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.